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Marques déposées par Commune de CarqueiranneTODO
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THEATRE IN SITU
Marque expirée - Marque en non vigueur

THEATRE IN SITU
Commune de Carqueiranne, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3650651
Date de dépôt :
04/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2019
THEATRE IN SITU de Commune de Carqueiranne

Présentation de la marque THEATRE IN SITU

Déposée le 4 mai 2009 par Commune de CarqueiranneTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THEATRE IN SITU »

Le déposant est Commune de CarqueiranneTODO domicilié(e) Hotel de Ville Place de la République - 83320 - CARQUEIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 218 300 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Marc GIRAUD, Maire de Carqueiranne domicilié(e) Hôtel de ville Place de la République - 83320 - CARQUEIRANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THEATRE IN SITU est expirée depuis le 4 mai 2019.

Commune de Carqueiranne a également déposé les autres marques suivantes : AIRO , AIRE DE NOEL , Les Rencontres Historiques Augustin Thierry , CARQUEIRANNE


Commune de Carqueiranne, collectivité territoriale - Hotel de Ville Place de la République - 83320 - CARQUEIRANNE - France - SIREN 218300341


Monsieur Marc GIRAUD, Maire de Carqueiranne - Hôtel de ville Place de la République - 83320 - CARQUEIRANNE - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

– divertissement. – activités sportives et culturelles. – informations en matière de divertissement ou d'éducation. – organisation et conduite de colloques, conferences ou congrès. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. – reservations de places de spectacles.